Intercommunalité
Accompagner les collectivités pour faire évoluer leurs services dans un cadre intercommunal : transferts de compétences, modifications de périmètres, prospectives financières
- Tout
- Etudes de faisabilité et d'opportunité de démarches intercommunales
- Etudes financières dans un contexte intercommunal
Schéma départemental d’assainissement, volet financier : santé financière des services, capacités de financement des investissements préconisés, impacts prévisibles sur les tarifs
Etude de l’harmonisation tarifaire du service assainissement collectif : analyse de la santé financière du service, prospective budgétaire, simulation de plusieurs scénarios d’harmonisation
Etude de coût pour une aide à la décision de la régie sur la réalisation des branchements neufs
Prospective financière dans le cadre de l’extension du périmètre du syndicat à 3 communes
Répartition de l’actif du service d’eau potable communautaire lors du transfert à 2 syndicats mixtes : définition de la méthode, retraitement des comptes, conventionnement
Accompagnement pour la structuration de la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » sur les plans financier et administratif : évaluation des charges transférées selon diverses méthodes, définition des modalités administratives pour l’exercice de la compétence
Etude préalable au transfert de la compétence eau et assainissement
Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement, volets financier et organisationnel, et assistance financière post-transfert
Accompagnement au transfert des compétences eau et assainissement sur le volet financier. Transfert de 4 communes au Syndicat Rocailles et Bellecombe
Etude de gouvernance sur la compétence assainissement pour la réalisation d’une nouvelle station d’épuration intercommunale
Accompagnement à la mise en place d’une nouvelle organisation pour la gestion du grand cycle de l’eau : état des lieux, construction de scénarios, dimensionnement, modalités d’évolution des structures existantes et de la structure pilote
Etude pour la mise en place d’une nouvelle gouvernance à l’échelle du bassin versant du Lot, volet financier et organisationnel : état des lieux de l’existant, étude de scénarios, chiffrage, évolution de la structure porteuse
Etude préalable au transfert de la compétence assainissement collectif
Etude des modalités d’exercice de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Hérault, volet organisationnel et financier : état des lieux, étude et dimensionnement de scénarios d’organisation, formalisation du scénario retenu